En tant que créateur de personnages de bandes dessinées ou de dessins animés, protéger votre propriété intellectuelle est essentiel pour conserver le contrôle de vos créations et tirer parti de leur potentiel commercial. Si le droit d’auteur protège automatiquement les expressions de vos personnages, les marques offrent une protection supplémentaire pour les noms, logos et symboles utilisés dans le commerce. Ce guide vous accompagnera dans le processus de dépôt de marque de vos personnages, en mettant en évidence les considérations clés et les stratégies pour garantir que vos actifs créatifs soient bien protégés.

Avant de vous lancer dans le processus de marque, il est important de distinguer la protection par le droit d’auteur et la protection par la marque :

• Droit d’auteur : Protège les œuvres originales de l’esprit, y compris les œuvres littéraires et artistiques comme les bandes dessinées et les dessins animés. Il couvre l’expression spécifique des idées (par exemple Micky Mouse) mais pas les idées elles-mêmes (des souris qui parlent et vivent des aventures).

• Marque : Protège les symboles, noms, logos et slogans utilisés pour identifier et distinguer des produits ou services sur le marché.

Si le droit d’auteur protège les expressions de vos personnages au sein des œuvres créatives, les marques protègent les éléments qui représentent votre marque dans le commerce (c’est-à-dire les produits et services que vous vendez).

Le droit des marques exige qu’une marque soit utilisée de manière constante dans le commerce en lien avec des produits ou services spécifiques. Démontrer qu’un nom de personnage est utilisé pour faire la publicité d’un produit ou d’un service peut s’avérer difficile dans ce contexte.

• L’usage dans les œuvres créatives ne suffit pas : Le simple fait de faire figurer un personnage dans un livre ou une vidéo ne constitue pas un usage de marque, car il n’est pas directement associé à des produits ou services offerts sur le marché. Les personnages ne sont que des mots et des illustrations dans un livre, ou des acteurs dans une vidéo. Ce ne sont pas des produits et services.

• Apparences variables : Les personnages apparaissent souvent dans diverses poses et contextes, ce qui rend difficile le respect de l’exigence de marque d’un usage constant sans variation. Votre personnage peut sauter sur une page, se promener sur une autre, et interagir avec des amis sur encore une autre.

Prenez n’importe quel nom de marque célèbre que vous connaissez en tant que consommateur : vous pourriez très probablement dessiner les logos de mémoire, car ils ne changent jamais. Le design du logo Starbucks ou la police utilisée pour écrire le mot COCA COLA est toujours le même. Les œuvres créatives ne présentent généralement pas les personnages de manière statique. L’exigence d’usage invariable pour un enregistrement de marque présente des défis uniques pour les personnages de bandes dessinées et de dessins animés.

Pour déposer avec succès une marque pour vos personnages, envisagez les stratégies suivantes :

1. Merchandising

Utilisez le nom de vos personnages sur des produits dérivés comme des t-shirts, des jouets, des affiches et d’autres produits. Cela établit l’image du personnage comme identifiant de marque dans le commerce. Ci-dessous se trouve le personnage Pikachu de la franchise POKEMON. Le nom PIKACHU sur l’emballage de la peluche suffit à étayer un enregistrement de marque en tant que marque, à condition que le produit soit effectivement vendu aux consommateurs des États-Unis.

2. Offres de services

Services de divertissement : Proposez des services tels qu’une « série continue de vidéos » mettant en scène votre personnage. La vidéo en streaming est un moyen accessible pour la plupart des nouveaux animateurs d’obtenir un enregistrement de marque. Vous pouvez lancer sur Youtube bien plus rapidement que d’obtenir un contrat de distribution avec un grand studio de télévision. Enregistrez le nom et l’apparence du personnage en tant que marque de service associée à ces offres. Ci-dessous se trouve la chaîne Youtube de PEPPA PIG comme exemple démontrant l’usage du personnage dans une série de vidéos en ligne.

3. S’appuyer sur le droit d’auteur pour les personnages secondaires

Les personnages secondaires d’une franchise peuvent poser des problèmes pratiques pour obtenir un enregistrement de marque, car il peut ne pas y avoir de justification commerciale à créer des produits dérivés ou des services pour chaque personnage de votre œuvre créative. Pour les personnages secondaires, vous pouvez vous appuyer sur :

• Protection par le droit d’auteur : Le droit d’auteur protège l’expression artistique telle qu’elle se trouve dans vos personnages. Le droit d’auteur s’applique automatiquement dès la création et n’exige pas d’enregistrement, bien que l’enregistrement puisse renforcer la protection. Parlez avec un avocat en droit d’auteur de la meilleure marche à suivre.

• Documentation : Conservez des dossiers complets des dates de création et des brouillons afin d’établir la propriété et l’originalité.

Même si vous ne pourrez peut-être pas déposer une marque pour chaque nom de personnage compte tenu de l’exigence relative aux produits et services, vous devez absolument veiller à enregistrer le nom et le logo associés à la franchise. C’est le principal moyen par lequel votre public identifiera votre œuvre.

Déposer une marque pour vos personnages de bandes dessinées et de dessins animés est une démarche stratégique pour protéger et monétiser votre œuvre créative. En comprenant les nuances du droit des marques et en mettant en œuvre des stratégies efficaces, vous pouvez obtenir une protection juridique pour les noms, les images et les éléments de marque associés de vos personnages. Si les personnages principaux se prêtent facilement au merchandising et aux offres de services, les personnages secondaires peuvent néanmoins être protégés par le droit d’auteur et un dépôt sélectif de marque pour les éléments distinctifs.

​