Vous ne pouvez pas simplement imprimer votre marque sur le devant d’un vêtement.
Les marques liées aux vêtements rencontrent fréquemment des problèmes lorsqu’elles tentent de démontrer à l’office des marques qu’elles utilisent leur marque sur un produit. Souvent, les déposants envoient des photos de leurs vêtements montrant leur marque imprimée sur le vêtement lui-même comme motif principal. De plus, le dépôt d’une demande de marque en classe 25 pour des articles d’habillement doit également tenir compte de lignes directrices spécifiques afin de protéger l’image de marque et l’identité de votre entreprise de vêtements.
Par exemple :
Marque demandée
Usage de la marque sur un produit
Cet usage est autorisé à 100 % dans le monde réel : par exemple, de grandes entreprises de vêtements comme GAP ou Banana Republic créent régulièrement des motifs qui placent le nom de leur société sur le devant des chemises qu’elles fabriquent. Toutefois, si vous présentiez à l’office des marques l’usage de votre marque, l’exemple ci-dessus serait rejeté. L’office des marques indiquerait que l’usage est « simplement ornemental » et n’approuverait pas la demande. En substance, l’office des marques craint que les consommateurs ne voient pas JUNKIE TEEZ sur le t-shirt comme une marque (le nom d’une société ou d’une enseigne), mais simplement comme une œuvre graphique ou une phrase intéressante.
Option 1 : étiquetez correctement vos vêtements
La manière classique d’identifier la marque responsable d’un article d’habillement consiste à fixer une sorte d’étiquette au vêtement. Pensez à un t-shirt blanc uni. Comment savez-vous qu’il a été fabriqué par Hanes® ? Parce que vous lisez l’étiquette du t-shirt. Vous devez faire de même.
1. Coudre des étiquettes (ou sérigraphier ces informations) à l’intérieur du produit vestimentaire qui affiche votre marque.
2. Fixer des étiquettes volantes en papier (« hang tags ») aux vêtements qui affichent votre marque.
Pour protéger votre marque de vêtements à l’avenir, vous devriez adopter l’une de ces pratiques, ou les deux, et les intégrer à votre processus de fabrication de vêtements. Vendez TOUJOURS vos vêtements avec une étiquette cousue ou une étiquette volante attachée.
Ce dont nous avons besoin de votre part pour rédiger les documents démontrant l’usage réel de vêtements correctement étiquetés
Pour démontrer l’usage réel à l’office des marques, nous avons besoin d’une ou deux photos des étiquettes cousues dans le produit ou de l’étiquette volante attachée. La photo doit être nette ET elle doit montrer votre marque imprimée sur l’étiquette ou le tag. Dans la plupart des cas, un téléphone avec appareil photo convient parfaitement pour cela.
Voici un exemple :
Option 2 : transformez votre logo en une marque e-commerce
Si vous avez de nombreux produits portant votre logo, par exemple une variété d’articles d’habillement différents, vous pouvez simplement prendre le logo déposé et l’utiliser comme nom de marque de votre boutique e-commerce.
À condition que les consommateurs puissent se rendre dans la boutique, voir votre logo dans le coin supérieur gauche du site web et passer une commande de produits, votre boutique en ligne peut alors servir de preuve d’usage de votre marque dans le commerce. Pour que cette stratégie fonctionne :
Les produits doivent être en stock
Les consommateurs peuvent passer une commande, indiquer une adresse de livraison et payer
Les consommateurs situés aux États-Unis ont déjà acheté vos produits avant la date à laquelle nous revendiquons l’usage dans le commerce en votre nom.
Vos ventes doivent s’inscrire dans une activité continue (vendre un ou deux articles ne suffira pas).
Dans l’exemple e-commerce, les consommateurs reconnaissent votre logo comme le nom de marque de votre société (puisque c’est auprès d’elle qu’ils passent commande dans votre boutique), transformant votre logo d’un design cool sur une chemise en une marque d’entreprise de vêtements.
Ce dont nous avons besoin de votre part pour rédiger les documents démontrant l’usage réel avec une boutique e-commerce
Nous avons besoin du lien vers votre boutique e-commerce en ligne et fonctionnelle. Nous prendrons quelques photos montrant les produits en vente et la présence de votre logo dans le coin supérieur gauche, là où les logos de marque sont habituellement placés. Nous aurons besoin de la date de votre première vente en ligne à un client des États-Unis.
Sélection des articles pour les demandes de marque en classe 25
Lors du dépôt d’une demande de marque en classe 25, il est essentiel de :
Ne lister que les articles que vous avez l’intention de vendre :
L’USPTO exige que les déposants aient une intention de bonne foi de vendre tous les articles listés dans leur demande. Un listage excessif peut exposer votre enregistrement à des contestations.
Comprendre les termes généraux et la couverture :
Les termes généraux comme « chemises » ou « pantalons » couvrent les sous-ensembles connexes (par ex. chemises de gym). Évitez de lister des sous-ensembles spécifiques, sauf si la marque s’y appliquera exclusivement. Conseil pratique : représentez fidèlement votre gamme de produits en utilisant des catégories plus larges, tout en respectant l’exigence d’« intention d’usage ».